Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP ACTUEL
/
CAPACTUEL F.1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPACTUEL F.1
CAP ACTUEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3903791
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/03/2022
CAPACTUEL F.1 de CAP ACTUEL

Présentation de la marque CAPACTUEL F.1

Déposée le 9 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP ACTUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAPACTUEL F.1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP ACTUEL domicilié(e) 6 rue de Madrid - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 121 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPACTUEL F.1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPACTUEL F.1 est expirée depuis le 9 mars 2022.

CAP ACTUEL a également déposé les autres marques suivantes : OXYENDONEEDLING , MYA , WindOzone , BEAUTÉ MALIGNE , CAP ACTUEL , TWO FOR ONE , Oxy-Energy , LE 2 CUBE , CAPSULE , BEAUTY ART CLINIC PARIS


CAP ACTUEL, Société par Actions Simplifiée - 6 rue de Madrid - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 502121213


CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Appareils de radiofréquence permettant d'effectuer un traitement esthétique ou médical, appareils d'électrostimulation pour le corps et les muscles à usage médical, appareils pour la thérapie par le son et les champs magnétiques, appareils pour l'amincissement à usage esthétique ou médical ;

Services de salons de beauté, soins du visage et du corps, épilation, maquillage, manucure, soins de beauté pour l'amincissement, services de massage, centres de remise en forme physique (services de santé), services de conseils en matière de soins du corps et de beauté.